Catégorie:Traités
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Pages dans la catégorie « Traités »
Cette catégorie comprend 74 pages, dont les 74 ci-dessous.
A
- Accord de Taef
- Accords d’Accra III
- Accord en 17 points sur la libération pacifique du Tibet
- Accords Bérard-Jordana
- Acte sur la constitution fédérative de l’Allemagne (8 juin 1815)
- Arrangement portant modification des articles 4 et 5 de la convention du 18 août 1904 relative à l’établissement de communications par voies ferrées à travers les Pyrénées
C
- Concordat du 11 juin 1817
- Convention de Simla (1914)
- Convention du 27 aout 1755 entre Bournonville et Cornabé
- Convention entre la Grande-Bretagne et la Russie relative à la Perse, l'Afghanistan et le Tibet
- Convention entre la Grande-Bretagne et le Tibet (1904)
- Convention internationale pour le fonctionnement de la gare internationale de Canfranc et de la voie de jonction de cette gare avec la station française des Forges-d’Abel
- Page:Convention internationale pour le fonctionnement de la gare internationale de Canfranc et de la voie de jonction de cette gare avec la station française des Forges-d’Abel, 1932.djvu/15
- Convention pour fixer la délimitation de la frontière entre la France et l’Espagne dans l’intérieur du tunnel du Somport
- Convention pour le fonctionnement des gares internationales de Latour-de-Carol et de Puigcerda et de la voie de jonction de ces deux gares
- Convention relative à l’aviation civile internationale (1944)
- Convention relative à l’établissement de communications par voies ferrées à travers les Pyrénées
- Convention secrète du 18 vendémiaire An X entre la République française et la Russie
- Convention sur le Tibet entre la Grande-Bretagne et la Chine
- Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques
- Conventions de la Marsa
T
- Traité d'Aix-la-Chapelle (1748)
- Traité d’amitié et d’alliance entre le Gouvernement de Mongolie et le Tibet
- Traité d’Amsterdam
- Traité d’union des États-Belgiques-Unis
- Traité de Berne
- Traité de Francfort
- Traité de Hué (1884)
- Traité de l’Atlantique nord
- Traité de Llívia
- Traité de Lunéville
- Traité de Moscou (1990)
- Traité de Münster du 30 janvier 1648
- Traité de paix franco-algérien (1801)
- Traité de paix sino-tibétain de 822
- Traité de paix, signé à Andrinople, entre la Russie et la Turquie
- Traité de Paris (1303)
- Traité de Paris (1763)
- Traité de Paris (1783)
- Traité de Paris (1815)
- Traité de Paris (24 mai 1806)
- Traité de Ryswick
- Traité de Tianjin (1885)
- Traité de Tolentino (1797)
- Traité de Vienne (1815)
- Traité des Pyrénées
- Traité du Bardo
- Traité du Cateau-Cambrésis (France et Espagne)
- Traité entre la République française et la république fédérale d’Allemagne sur la coopération franco-allemande, dit "Traité de l’Elysée"
- Traité franco-soviétique d’assistance mutuelle
- Traité modifiant les traités instituant les communautés européennes en ce qui concerne le Groenland
- Traité préliminaire de paix du 26 février 1871
- Traité préliminaire de paix du 26 février 1871 (Malte-Brun)
- Traité séparé, entre la Russie et la Porte, pour la Valachie et la Moldavie
- Traité sur l’Antarctique
- Traité sur l’interdiction des armes nucléaires
- Traité sur l’Union européenne
- Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne
- Traité additionel relatif à Cracovie, son territoire et sa constitution entre les cours de Russie, d’Autriche et de Prusse
- Traité de Fontainebleau (1814)
- Page:Traité entre la République française et la république fédérale d’Allemagne sur la coopération franco-allemande, dit Traité de l’Elysée, 1963.djvu/11
- Traité préliminaire de paix du 26 février 1871 (Deutsches Reichsgesetzblatt)