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Le Fossat

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Page d’aide sur l’homonymie

Pour les articles homonymes, voir Lapeyrouse-Fossat.

Le Fossat
Le Fossat
Église Saint-Barthélemy du Fossat.
Blason de Le Fossat
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Occitanie
Département Ariège
Arrondissement Saint-Girons
Intercommunalité CC Arize Lèze
(siège)
Maire
Mandat 		François Arnaud
2024-2026
Code postal 09130
Code commune 09124
Démographie
Gentilé Fossatois, Fossatoises
Population
municipale 		1 051 hab. (2021 en évolution de −1,5 % par rapport à 2015)
Densité 73 hab./km2
Géographie
Coordonnées 43° 10′ 30″ nord, 1° 24′ 32″ est
Altitude 243 m
Min. 231 m
Max. 353 m
Superficie 14,41 km2
Type Bourg rural
Unité urbaine Hors unité urbaine
Aire d'attraction Hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton d'Arize-Lèze
Législatives 2e circonscription de l'Ariège
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France
Voir sur la carte topographique de France
Le Fossat
Géolocalisation sur la carte : France
Voir sur la carte administrative de France
Le Fossat
Géolocalisation sur la carte : Ariège
Voir sur la carte topographique de l'Ariège
Le Fossat
Géolocalisation sur la carte : Occitanie (région administrative)
Voir sur la carte administrative d'Occitanie (région administrative)
Le Fossat
Liens
Site web Site officiel
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Le Fossat est une commune française, située dans le département de l'Ariège en région Occitanie.

Le patrimoine architectural de la commune comprend deux immeubles protégés au titre des monuments historiques : la chapelle Saint-André et l'église Saint-Barthélemy.

Géographie

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Localisation

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Le Fossat est une commune rurale située dans la vallée de la Lèze, entre Pailhès et Saint-Ybars.

Elle se situe à 28 km à vol d'oiseau de Foix[1], préfecture du département, à 30 km de Saint-Girons[2], sous-préfecture, et à 12 km de Lézat-sur-Lèze[3].

Sur le plan historique et culturel, Le Fossat fait partie du Pédaguès, ou Podaguès, ancienne appellation remplacée au XXIe siècle par la dénomination géographique de Terrefort ariégeois[4], constitué des terreforts de Pamiers et de Saverdun, sur la rive gauche de l'Ariège[5].

La commune fait partie du bassin de vie de Lézat-sur-Lèze et de la zone d'emploi de Foix-Pamiers[I 1].

Communes limitrophes

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Les communes limitrophes sont Artigat, Carla-Bayle, Durfort, Villeneuve-du-Latou et Sainte-Suzanne.

Carte
Les limites communales de Le Fossat et celles de ses communes adjacentes.

Géologie et relief

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La commune est située dans le Bassin aquitain, le deuxième plus grand bassin sédimentaire de la France après le Bassin parisien, certaines parties étant recouvertes par des formations superficielles.

Les terrains affleurants sur le territoire communal sont constitués de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années. La structure détaillée des couches affleurantes est décrite dans les feuilles « n°1034 - Cazères » et « n°1035 - Saverdun » de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème du département de l'Ariège[7],[8] et leurs notices associées[9],[10].

La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 14,41 km2[11],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 14,58 km2[8]. L'altitude du territoire varie entre 231 m et 353 m[14].

Hydrographie

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Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
Réseaux hydrographique et routier du Fossat.

La commune est dans le bassin versant de la Garonne, au sein du bassin hydrographique Adour-Garonne[15]. Elle est drainée par la Lèze, un bras de la Lèze, le ruisseau de Panissa et par divers petits cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 26 km de longueur totale[16],[17].

La Lèze, d'une longueur totale de 70,2 km, prend sa source dans la commune de La Bastide-de-Sérou et s'écoule du sud vers le nord. Elle traverse la commune et se jette dans l'Ariège à Labarthe-sur-Lèze, après avoir traversé 20 communes[18].

Articles détaillés : Liste des cours d'eau de l'Ariège, Liste de rivières de France et Liste de fleuves de France.

Climat

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Pour des articles plus généraux, voir Climat de l'Occitanie et Climat de l'Ariège.

En 2010, le climat de la commune est de type climat du Bassin du Sud-Ouest, selon une étude s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[19]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat de montagne et est dans la région climatique Pyrénées centrales, caractérisée par une pluviométrie annuelle de 1 000 à 1 200 mm[20].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 12,8 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,7 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 769 mm, avec 9,5 jours de précipitations en janvier et 5,8 jours en juillet[19]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune de Saint-Ybars à 7 km à vol d'oiseau[21], est de 13,6 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 796,5 mm[22],[23]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[24].

Milieux naturels et biodiversité

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Aucun espace naturel présentant un intérêt patrimonial n'est recensé en 2021 sur la commune dans l'inventaire national du patrimoine naturel[25],[26],[27].

Urbanisme

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Typologie

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Au , Le Fossat est catégorisée bourg rural, selon la nouvelle grille communale de densité à 7 niveaux définie par l'Insee en 2022[28].

Elle est située hors unité urbaine[I 1] et hors attraction des villes[29],[30].

Occupation des sols

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Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (95,9 % en 2018), en diminution par rapport à 1990 (100 %).

La répartition détaillée en 2018 est la suivante : prairies (48,5 %), terres arables (33,7 %), zones agricoles hétérogènes (13,7 %), zones urbanisées (4,1 %)[31].

L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

Habitat et logement

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En 2021, le nombre total de logements dans la commune était de 603, alors qu'il était de 590 en 2016 et de 567 en 2011[I 2].

Parmi ces logements, 81,1 % étaient des résidences principales, 6,6 % des résidences secondaires et 12,3 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 85,2 % d'entre eux des maisons individuelles et pour 14,7 % des appartements[I 3].

Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements au Le Fossat en 2021 en comparaison avec celle de l'Ariège et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi la faible proportion des résidences secondaires et logements occasionnels (6,6 %) par rapport au département (24,5 %) et à la France entière (9,7 %).

Le logement au Le Fossat en 2021.
Typologie Le Fossat[I 3] Ariège[I 4] France entière[I 5]
Résidences principales (en %) 81,1 66,4 82,2
Résidences secondaires et logements occasionnels (en %) 6,6 24,5 9,7
Logements vacants (en %) 12,3 9 8,1

Voies de communication et transports

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Accès avec les routes départementales D 14 et D 919 (ancienne route nationale 839).

Risques naturels et technologiques

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Le territoire de la commune du Fossat est vulnérable à différents aléas naturels : inondations, climatiques (grand froid ou canicule), mouvements de terrains et séisme (sismicité faible). Il est également exposé à un risque technologique, le transport de matières dangereuses[32],[33].

Risques naturels

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Zonage de l'aléa retrait-gonflement des argiles sur la commune du Fossat.

Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement, crue torrentielle d'un cours d'eau, la Lèze, ou ruissellement d'un versant. L’épisode de crue le plus marquant dans le département reste sans doute celui de 1875. Parmi les inondations marquantes plus récentes concernant la Lèze figurent les crues de 1977, de 1992, de 1993, de 2000 et de 2007[34].

Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont soit des glissements de terrains soit des mouvements liés au retrait-gonflement des argiles. Près de 50 % de la superficie du département est concernée par l'aléa retrait-gonflement des argiles, dont la commune du Fossat[35]. L'inventaire national des cavités souterraines permet par ailleurs de localiser celles situées sur la commune[36].

Ces risques naturels sont pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais d'un plan de prévention des risques (PPR) inondation et mouvement de terrain approuvé le 22 juillet 2004 et révisé le 27 mars 2019[37].

Risques technologiques

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Le risque de transport de matières dangereuses par une infrastructure routière ou ferroviaire ou par une canalisation de transport de gaz concerne la commune. Un accident se produisant sur une telle infrastructure est en effet susceptible d’avoir des effets graves au bâti ou aux personnes jusqu’à 350 m, selon la nature du matériau transporté. Des dispositions d’urbanisme peuvent être préconisées en conséquence[38].

Toponymie

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Le nom de la commune est Le Fossat en occitan[réf. nécessaire].

Histoire

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Contrairement à ce que le plan du village pourrait laisser imaginer, Le Fossat n'est pas une bastide mais plutôt un réduit villageois fortifié élevé probablement vers 1350-1360 à une époque de fort recul démographique dû à la grande famine des années 1310, initiée ou amplifiée par les prémices du Petit Âge glaciaire, puis la peste noire en 1340 avant que ne survienne la guerre de Cent ans précédée par des pillages ponctuels commis par des Routiers.

De 1910 à 1938, Le Fossat a bénéficié d'une gare de la ligne de Toulouse-Roguet à Sabarat, joliment réaménagée en habitation.

Politique et administration

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Rattachements administratifs et électoraux

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Rattachements administratifs

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La commune se trouve depuis 1942 dans l'arrondissement de Pamiers du département de l'Ariège[I 1].

Elle était depuis 1801 le chef-lieu du canton du Fossat[39]. Dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014 en France, cette circonscription administrative territoriale a disparu, et le canton n'est plus qu'une circonscription électorale.

Rattachements électoraux

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Pour les élections départementales, la commune fait partie depuis 2014 du canton d'Arize-Lèze[I 1]

Articles détaillés : Liste des cantons de l'Ariège, Conseil départemental de l'Ariège et Liste des conseillers départementaux de l'Ariège.

Pour l'élection des députés, elle fait partie de la deuxième circonscription de l'Ariège depuis le redécoupage électoral de 1986[40].

Articles détaillés : Liste des circonscriptions législatives de l'Ariège et Liste des députés de l'Ariège.

Intercommunalité

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Le Fossat était le siège était membre de la communauté de communes de la Lèze, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé fin 1999 et auquel la commune avait transféré un certain nombre de ses compétences, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales.

Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, cette intercommunalité a fusionné avec sa voisine pour former, le , la communauté de communes Arize Lèze, dont la commune est le siège.

Article connexe : Intercommunalité en France.

Administration municipale

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Compte tenu de la population de la commune, comprise entre 500 et 1 499 habitants, le nombre de membres de son conseil municipal est de quinze, y compris le maire et ses adjoints[41].

Liste des maires

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L'article histoire des maires de France retrace l'évolution des modalités d'élection ou de nomination des maires de la commune.
Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
         
1878 ou avant[42]   Léopold Gaillard Gauche Conseiller général du Fossat (1871 → 1877 et 1883 → 1889)
         
1919 1939 Aimé Gaston Valette[43],[44]. Rad. Docteur en médecine
Conseiller général du Fossat (1935 → 1940)
Président du Conseil général de l'Ariège (1939 → 1940)
Mort en fonction
         
mars 1983 30 mai 2008[45] Hubert Razes[Note 2]   Serrurier à l'Aérospatiale puis chef d'entreprise
Mort en fonction
juin 2008 mars 2014 Bernard Campmas[47] DVG  
mars 2014[48] juillet 2022[49] Laurent Panifous PS Directeur d'EHPAD
Président de la CC Arize Lèze (2017 → 2022)
Président du PETR de l’Ariège (2020 → 2022)
Député de l'Ariège (2e circ.) (2022 → )
Démissionnaire à la suite de son élection comme député
juillet 2022[49] juin 2024[50] Véronique Arnaud   Agent des finances à la retraite
Morte en fonction
septembre 2024[51] En cours
(au 30 novembre 2023) 		François Arnaud   Éducateur spécialisé

Équipements et services publics

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Enseignement

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Le Fossat fait partie de l'académie de Toulouse.

L'éducation est assurée sur commune par les écoles publiques maternelle et primaire.

Santé

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Maison de retraite, deux cabinets médicaux, dentiste, infirmières, kinésithérapeute, pharmacie[52].

Justice, sécurité, secours et défense

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La sécurité dans la commune est ses environs est assurée par une brigade de Gendarmerie nationale, dont les nouveaux locaux ont été inaugirés en 2019[53]

Population et société

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Les habitants sont appelés les Fossatois ou Fossatoises.

Démographie

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Articles connexes : Histoire du recensement de la population en France et Démographie de la France.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[54]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[55].

En 2021, la commune comptait 1 051 habitants[Note 3], en évolution de −1,5 % par rapport à 2015 (Ariège : 1,38 %, France hors Mayotte : 1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
8287388028509159371 0071 0111 002
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
1 0721 1001 1051 1321 088927907956915
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
796749759745763715719613627
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2012
6446566876587547839649901 077
2017 2021 - - - - - - -
1 0371 051-------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[39] puis Insee à partir de 2006[56].)
Histogramme de l'évolution démographique
Évolution du rang de la commune
selon la population municipale des années : 1968[57] 1975[57] 1982[57] 1990[57] 1999[57] 2006[58] 2009[59] 2013[60]
Rang de la commune dans le département 34 39 40 31 28 27 26 25
Nombre de communes du département 340 328 330 332 332 332 332 332

Le Fossat est une commune rurale qui a connu une forte hausse de la population depuis 1975.

Manifestations culturelles et festivités

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Comité des fêtes, musique, théâtre[61], bibliothèque.

Sports et loisirs

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Football, tennis, pêche, handball.

Économie

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Revenus

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En 2018, la commune compte 455 ménages fiscaux[Note 4], regroupant 986 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 19 580 €[I 6] (19 820 € dans le département[I 7]).

Emploi

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Taux de chômage
Division 2008 2013 2018
Commune[I 8] 8,4 % 9 % 9,3 %
Département[I 9] 8,9 % 11,1 % 11,2 %
France entière[I 10] 8,3 % 10 % 10 %

En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s'élève à 604 personnes, parmi lesquelles on compte 75,7 % d'actifs (66,4 % ayant un emploi et 9,3 % de chômeurs) et 24,3 % d'inactifs[Note 5],[I 8]. En 2018, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est inférieur à celui de la France et du département, alors qu'en 2008 il était supérieur à celui de la France.

La commune est hors attraction des villes[Carte 2],[I 11]. Elle compte 421 emplois en 2018, contre 460 en 2013 et 471 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 408, soit un indicateur de concentration d'emploi de 103,1 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 53 %[I 12].

Sur ces 408 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 178 travaillent dans la commune, soit 44 % des habitants[I 13]. Pour se rendre au travail, 82 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 0,7 % les transports en commun, 10,6 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 6,6 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 14].

Activités hors agriculture

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100 établissements[Note 6] sont implantés au Fossat au . Le tableau ci-dessous en détaille le nombre par secteur d'activité et compare les ratios avec ceux du département[Note 7],[I 15].

Secteur d'activité Commune Département
Nombre % %
Ensemble 100 100 % (100 %)
Industrie manufacturière,
industries extractives et autres		 13 13 % (12,9 %)
Construction 14 14 % (14,2 %)
Commerce de gros et de détail,
transports, hébergement et restauration		 23 23 % (27,5 %)
Information et communication 1 1 % (1,8 %)
Activités financières et d'assurance 1 1 % (2,8 %)
Activités immobilières 12 12 % (4,2 %)
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
et activités de services administratifs et de soutien		 8 8 % (13,2 %)
Administration publique, enseignement,
santé humaine et action sociale		 23 23 % (14,4 %)
Autres activités de services 5 5 % (8,8 %)

Le secteur de l'administration publique, l'enseignement, la santé humaine et l'action sociale est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 23 % du nombre total d'établissements de la commune (23 sur les 100 entreprises implantées au Le Fossat), contre 14,4 % au niveau départemental[I 16].

Un marché se tient les 3e et 5e mercredis du mois.

L'agriculture basée sur la culture de céréales (maïs, blé…) a une place importante, et l'artisanat ainsi que le commerce y sont bien représentés[62].

L'usine de biscuits du groupe belge Vandemoortele, préalablement connue sous le nom de Cottes[63], compte 73 salariés en 2018[64].

L'écovillage de Pourgues est situé sur la commune du Fossat[65]. Cette communauté, basée sur les principes des écoles de Sudbury (en), propose des séjours et formations sur la vie en collectif autogéré[66].

Agriculture

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La commune fait partie de la petite région agricole dénommée « Coteaux de l'Ariège »[67]. En 2010, l'orientation technico-économique de l'agriculture[Note 8] sur la commune est la production de céréales et oléoprotéagineux[68].

1988 2000 2010
Exploitations 30 18 15
Superficie agricole utilisée (ha) 1 141 1248 1451

Le nombre d'exploitations agricoles en activité et ayant leur siège dans la commune est passé de 30 lors du recensement agricole[Note 9] de 1988 à 18 en 2000 puis à 15 en 2010[68], soit une baisse de 50 % en 22 ans. Le même mouvement est observé à l'échelle du département qui a perdu pendant cette période 48 % de ses exploitations[70]. La surface agricole utilisée sur la commune a quant à elle augmenté, passant de 1 141 ha en 1988 à 1 451 ha en 2010. Parallèlement la surface agricole utilisée moyenne par exploitation a augmenté, passant de 38 à 97 ha[68].

Culture locale et patrimoine

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Lieux et monuments

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  • Théâtre de verdure
  • Monument aux morts, inauguré en 1927, orné d'une sculpture « La France ceignant de lauriers le casque du Poilu » de Henri Proszynski[44].
  • Clocher-mur de la chapelle Saint-André en 2014.
    Clocher-mur de la chapelle Saint-André en 2014.
  • La chapelle Saint-André en 2011, cinq ans avant le chantier de couverture.
    La chapelle Saint-André en 2011, cinq ans avant le chantier de couverture.

Personnalités liées à la commune

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Héraldique

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Blason de Le Fossat Blason
Tranché de sinople et d'or[75].
Détails
Le Fossat et Vira ont le même blason (d'Hozier).
Le statut officiel du blason reste à déterminer.

Pour approfondir

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Articles connexes

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Liens externes

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  • Gérard Pradalié, « 65 Le Fossat », sur volvestre-patrimoine.info, Patrimoine Volvestre info, (consulté le ).

Notes et références

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Notes et cartes

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  • Notes
  1. ↑ La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[12],[13]
  2. ↑ Le groupe scolaire de la commune porte le nom de ce maire[46]
  3. ↑ Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  4. ↑ Un ménage fiscal est constitué par le regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement. Son existence, une année donnée, tient au fait que coïncident au moins une déclaration indépendante de revenus et l’occupation d’un logement connu à la taxe d’habitation.
  5. ↑ Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élèves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
  6. ↑ L'établissement, au sens de l’Insee, est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'unité légale. Il produit des biens ou des services.
  7. ↑ Le champ de ce tableau couvre les activités marchandes hors agriculture.
  8. ↑ L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
  9. ↑ Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[69].
  • Cartes
  1. ↑ IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
  2. ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Carte de la commune dans le zonage des aires d'attraction de villes. », sur l'observatoire des territoires (consulté le ).

Références

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Site de l'Insee

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  1. ↑ a b c et d Insee, « Métadonnées de la commune ».
  2. ↑ « Chiffres-clés - Logement en 2021 au Le Fossat - Section LOG T1 » (consulté le ).
  3. ↑ a et b « Chiffres-clés - Logement en 2021 au Le Fossat - Section LOG T2 » (consulté le ).
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Autres sources

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