Fichier:Therese lisieux 04.jpg

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Fichier d’origine (679 × 650 pixels, taille du fichier : 60 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

DescriptionTherese lisieux 04.jpg	English: portrait of the saint
Date	pre-1897
Source	here
Auteur	Unknown

Conditions d’utilisation

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1929.

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Historique du fichier

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	22 octobre 2023 à 21:19		679 × 650 (60 kio)	Fma12	Uploaded a work by Unknown from [https://www.therese-de-lisieux.catholique.fr/es/ here] with UploadWizard

Utilisation du fichier

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Thérèse de Lisieux

Métadonnées

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Orientation	Normale
Résolution horizontale	72 pt/po
Résolution verticale	72 pt/po
Logiciel utilisé	Adobe Photoshop 7.0
Date de modification du fichier	22 octobre 2023 à 17:18
Espace colorimétrique	Non calibré

[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]