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Fichier:Tabarka plan 1770.jpg

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Description

Description

Plan de l'ile de Tabarka vers 1770

Collection personnelle

Bertrand Bouret http://profburp.com
Date 30 août 2006 (date de téléversement originale)
Source Transféré de fr.wikipedia à Commons.
Auteur Original téléversé par Profburp sur Wikipédia français.

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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  • 2006-08-30 06:36 Profburp 1000×1259×8 (141994 bytes) Plan de l'ile de Tabarka vers 1770 Collection personnelle Bertrand Bouret http://profburp.com

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actuel25 novembre 2006 à 17:45Vignette pour la version du 25 novembre 2006 à 17:451 000 × 1 259 (139 kio)Profburp{{Information |Description=Plan de l'ile de Tabarka vers 1770 Collection personnelle Bertrand Bouret http://profburp.com |Source=Originally from [http://fr.wikipedia.org fr.wikipedia]; description page is/was [http://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Im

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