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Fichier:Salyut program insignia.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 342 × 238 pixels, taille : 7 kio)

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Description

Description Salyut Program insignia.
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Cette image a été retouchée, ce qui signifie qu'elle a été modifiée par ordinateur et est différente de l'image d'origine. Liste des modifications : svg. L'image d'origine se trouve ici : Salyut program insignia.jpg: . Modifications effectuées par AmishSexy.

Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Journal des téléversements d’origine

This image is a derivative work of the following images:

Téléversé avec derivativeFX

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel14 août 2011 à 02:44Vignette pour la version du 14 août 2011 à 02:44342 × 238 (7 kio)Fred the OysterOptimise, rm Inkscape bloat
18 février 2009 à 18:36Vignette pour la version du 18 février 2009 à 18:36342 × 238 (18 kio)AmishSexy{{Information |Description=Salyut Program insignia. |Source=*File:Salyut_program_insignia.jpg |Date=2009-02-18 17:33 (UTC) |Author=*File:Salyut_program_insignia.jpg: '''Ricnun''' *derivative work: ~~~ |Permission=see below |other_versions= }}

Usage global du fichier

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Salyut_program_insignia.svg ».