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Fichier:Robert Benoist at the 1927 French Grand Prix.jpg

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Description

Description
English: Robert Benoist at the 1927 French Grand Prix
Date
Source
Bibliothèque nationale de France
Auteur
Agence de presse Meurisse    wikidata:Q13230870
 
Autres noms
Agence Meurisse
Description français
Période d’activité entre 1909 et 1937
date QS:P, 1950-00-00T00:00:00Z/7,P1319, 1909-00-00T00:00:00Z/9,P1326, 1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q13230870

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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It is possible that this file is in the public domain for other reasons, for example because it was published a long time ago (anything before ca. 1900 is most likely ok) or because its author / artist / photographer died over 70 years ago and it was published over 95 years ago. In such cases, a new rationale should be applied, and a different license tag (see Commons:Licensing and valid license tags at Commons:Copyright tags) should be used.

If the file is not found to be in the public domain, it might be nominated for deletion (NOT by any automatic process, but manually).

See below for the previous rationale (not applicable anymore).
Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domain
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1 avril 2015 à 12:22Vignette pour la version du 1 avril 2015 à 12:221 301 × 930 (459 kio)Sportires
31 décembre 2012 à 08:15Vignette pour la version du 31 décembre 2012 à 08:15652 × 468 (90 kio)NotnarayanReplacing with cropped versions
6 octobre 2011 à 09:50Vignette pour la version du 6 octobre 2011 à 09:50687 × 542 (58 kio)Sporti== {{int:filedesc}} == {{Information |Description ={{en|1={{w|Robert Benoist}} at the 1927 {{w|French Grand Prix}}}} |Source =[http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b9056902g.r=grand prix 1927.langEN Bibliothèque nationale de France] |Author

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