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Fichier:POL gmina Dębowa Kłoda COA.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 745 × 912 pixels, taille : 35 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description
Polski: Herb gminy Dębowa Kłoda
English: Dębowa Kłoda Commune Coat of Arms
Date (published on Commons)
Source
 
Cette image vectorielle SVG non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
(based on raster version)
Auteur Bastian (vector version)
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
w:fr:Creative Commons
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel12 juillet 2007 à 21:40Vignette pour la version du 12 juillet 2007 à 21:40745 × 912 (35 kio)Bastianowcorr.
12 juillet 2007 à 21:38Vignette pour la version du 12 juillet 2007 à 21:38745 × 912 (88 kio)Bastianow{{Information | Description = {{pl|Herb gminy Dębowa Kłoda}} {{en|Dębowa Kłoda Commune Coat of Arms}} | Source = {{created with Inkscape}} (based on raster version) | Date = 2007-07-12 (published on Commons) | Author =

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