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Fichier:Départ du Grand Prix de l'A.C.F. 1927.jpg

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Départ_du_Grand_Prix_de_l'A.C.F._1927.jpg (794 × 536 pixels, taille du fichier : 183 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description
Français : Départ du Grand Prix de l'A.C.F. 1927.
Date
Source Le Petit journal (Parti social français), 4 juillet 1927, n°23545
Auteur Le Petit journal

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  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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