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Fichier:Commandant de Rose.jpg

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Description

Description
Français : Charles de Tricornot de Rose dans un supplément de L'Illustration~1923.
Date
Source L'Illustration, 1923
Auteur scanned by G.Garitan

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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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f9051a5aaf6e14c0be49ab1a4d7d8ae834f09845

méthode ou standard de détermination : SHA-1

taille des données

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31 juillet 2014 à 21:12Vignette pour la version du 31 juillet 2014 à 21:12631 × 887 (224 kio)GaritanUser created page with UploadWizard

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