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Fichier:Chelcice-znak.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 752 × 936 pixels, taille : 8 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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Description
Čeština: znak obce Chelčice
Deutsch: Wappen von Chelčice
Source see File:Chelcice-znak.pdf
Auteur see File:Chelcice-znak.pdf, converted to SVG by User:Ivan A. Krestinin
Autres versions


Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/svg xml

somme de contrôle

ca0f93e5a92e9e79ec407029ec40a433d1254204

méthode ou standard de détermination : SHA-1

hauteur

936 pixel

largeur

752 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel8 décembre 2014 à 20:34Vignette pour la version du 8 décembre 2014 à 20:34752 × 936 (8 kio)Ivan A. Krestinin{{Information |Description ={{en|1=12345}} {{ru|1=123456}} |Source =123456 |Author =123456 |Date = |Permission = |other_versions = }}

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