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Fichier:Amor chadli.jpg

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Amor_chadli.jpg (500 × 549 pixels, taille du fichier : 24 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
English: Amor Chadli (1925- ), Tunisian physician and former minister
العربية: عمر الشاذلي (1925- )، طبيب ووزير تونسي سابق
Date avant 1984
date QS:P, 1984-00-00T00:00:00Z/7,P1326, 1984-00-00T00:00:00Z/9
Source https://www.facebook.com/pages/Amor-CHADLI/81407067624?fref=ts
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel1 mars 2013 à 13:41Vignette pour la version du 1 mars 2013 à 13:41500 × 549 (24 kio)AshoolaUser created page with UploadWizard

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