Discussion:Licence (juridique)
Autres discussions [liste]
- Admissibilité
- Neutralité
- Droit d'auteur
- Article de qualité
- Bon article
- Lumière sur
- À faire
- Archives
- Commons
Cet article est indexé par le projet Droit.
Les projets ont pour but d’enrichir le contenu de Wikipédia en aidant à la coordination du travail des contributeurs. Vous pouvez modifier directement cet article ou visiter les pages de projets pour prendre conseil ou consulter la liste des tâches et des objectifs.
| Avancement | Importance | pour le projet | |
|---|---|---|---|
| Ébauche | Moyenne |  | Droit (discussion • critères • liste • stats • hist. • comité • stats vues) |
Cet article ne comporte pas de liste de tâches suggérées. Vous pouvez saisir une liste de tâches à accomplir (par exemple sous forme d'une liste à puces), puis sauvegarder. Vous pouvez aussi consulter la page d'aide.
Fusion abandonnée entre Licence (juridique) et Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit
[modifier le code]Discussion transférée depuis Wikipédia:Pages à fusionner
La terminologie "licence d’exploitation des oeuvres de l’esprit" n’a pas l’air ni très fréquente ni très usitée en droit. L’article est à l’état d’ébauche depuis longtemps, et j’ai l’impression que les deux recouvrent la même notion. TomT0m (d) 2 octobre 2012 à 21:55 (CEST)
- Je pense que les deux se recoupent dans le sens où l’article « licence (juridique) » devrait être beaucoup plus large en pointant vers les articles détaillés, comme celui concernant les œuvres de l’esprit, ou concernant la vente d’alcool (licence 4) par exemple. --Psychoslave (d) 3 octobre 2012 à 09:36 (CEST)
- Fusion abandonnée. J'ai complété Licence (juridique) comme proposé par Psychoslave. Jerome66 (d) 11 décembre 2012 à 15:42 (CET)
Je souhaite etudier Assia khadija (discuter) 7 mars 2018 à 18:54 (CET)