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Communauté de communes du Plateau d'Hauteville

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Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
Blason de Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Forme Communauté de communes
Siège Hauteville-Lompnes
Communes 9
Président Philippe Emin
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 240100578
Démographie
Population 6 221 hab. (2015[1])
Densité 34 hab./km2
Géographie
Superficie 185,3 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
Situation dans le département au .
Liens
Site web plateauhauteville.com
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes du Plateau d'Hauteville est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain et regroupant huit communes.

  •  : Est prononcée la transformation du district en communauté de communes
  •  : Extension des compétences de la communauté de communes
  •  : Le siège de la communauté de communes est fixé à l'ancienne mairie 15 rue nationale
  •  : Autres compétences: accompagnement, développement et modernisation de l'activité hospitalière notamment pour la construction, gestion d'un laboratoire d'analyses médicales et d'un institut de formation en soins infirmiers d'Hauteville et autres structures de formation complémentaires
  •  : Extension des compétences (pays)
  •  : Extension des compétences (acquisition de terrains, construction et gestion d'une caserne de gendarmerie)
  •  : Modification des compétences
  •  : modifications des compétences de la communauté de communes[2].
  •  : adoption du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de l'Ain[3].
  •  : Évosges et Hostiaz, 2 communes issues de la Communauté de communes de la Vallée de l'Albarine rejoignent la communauté de communes[4].
  •  : par arrêté préfectoral du , l'ensemble des communes de l'intercommunalité est intégré à Haut-Bugey Agglomération signant la fin de la communauté de communes[5].

Composition

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Elle est composée des communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Hauteville-Lompnes
(siège)
01185 Hautevillois 50,34 3 637 (2020) 72
Aranc 01012 Randaoillards 21,65 327 (2021) 15
Champdor-Corcelles 01080 31,53 645 (2021) 20
Corlier 01121 Corlierons 5,45 117 (2021) 21
Cormaranche-en-Bugey 01122 Cormaranchois 18,92 829 (2018) 44
Évosges 01155 Évosgiens 12,08 142 (2021) 12
Hostiaz 01186 10,6 87 (2018) 8,2
Prémillieu 01311 Pennons 8,51 44 (2021) 5,2
Thézillieu 01417 26,25 288 (2018) 11

Compétences

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L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres. Il s'agit de[2],[6] :

Pour approfondir

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Articles connexes

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Liens externes

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Notes et références

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  1. Chiffre de population paru en 2018.
  2. a et b « Compétences de la CC du Plateau d'Hauteville », Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
  3. « Arrêté portant schéma départemental de coopération intercommunale pour le département de l'Ain », (consulté le ).
  4. « Arrêté portant extension du périmètre de la communauté de communes du Plateau d'Hauteville aux communes d'Évosges et de Hostiaz » [PDF], Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
  5. Arnaud Cochet, « Arrêté n°01-2018-11-19-002 portant modification du périmètre et des compétences de la CA Haut-Bugey Agglomération », Recueil des actes administratifs de l'Ain, nos 01-2018-154,‎ , p. 9-14 (lire en ligne [PDF])
  6. « Compétences de la CC du Plateau d'Hauteville », CC d'Hauteville (consulté le ).