Communauté de communes de l'Île-de-Noirmoutier
| Île-de-Noirmoutier | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays | .svg){kind=small} France
|
| Région | Pays de la Loire |
| Département | Vendée |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Rue de la Prée-au-Duc 85330 Noirmoutier-en-l'Île |
| Communes | 4 |
| Président | Fabien Gaborit |
| Date de création | |
| Code SIREN | 248500191 |
| Démographie | |
| Population | 9 219 hab. (2021) |
| Densité | 189 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 48,80 km2 |
| Localisation | |
 La communauté de communes dans le département. | |
| Liens | |
| Site web | Site officiel de la communauté de communes |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
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|
La communauté de communes de l’Île-de-Noirmoutier (CCIN)[a], généralement appelée « Île-de-Noirmoutier », est une intercommunalité à fiscalité propre française située dans le département de la Vendée et la région des Pays de la Loire.
Histoire
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Toponymie
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Territoire communautaire
[modifier | modifier le code]Géographie
[modifier | modifier le code]Située au nord-ouest du département de la Vendée, la communauté de communes de l'île de Noirmoutier regroupe 4 communes et s'étend sur 48,8 km2[4].
Composition
[modifier | modifier le code]La communauté de communes est composée des 4 communes suivantes :
| Nom | Code Insee |
Gentilé | Superficie (km2) |
Population (dernière pop. légale) |
Densité (hab./km2) |
|---|---|---|---|---|---|
| Noirmoutier-en-l'Île (siège) |
85163 | Noirmoutrins | 19,59 | 4 485 (2021) | 229 |
| Barbâtre | 85011 | Barbâtrins | 12,47 | 1 755 (2021) | 141 |
| L'Épine | 85083 | 8,95 | 1 648 (2021) | 184 | |
| La Guérinière | 85106 | Guernerins | 7,82 | 1 331 (2021) | 170 |
Instances administratives
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Démographie
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Économie et infrastructures
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Compétences
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Administration
[modifier | modifier le code]Siège
[modifier | modifier le code]La maison intercommunale se trouve rue de la Prée-au-Duc à Noirmoutier-en-l'Île.
Conseil communautaire
[modifier | modifier le code]Avant les élections municipales des 23 et , un arrêté préfectoral daté du entérine le nombre de délégués par commune au sein du conseil communautaire à compter du prochain renouvellement général[5].
Le , un nouvel arrêté modifie la répartition des délégués alors que la commune de L’Épine doit partiellement renouveler son conseil municipal. L’effet de l’acte est immédiat[6].
| Commune | Nombre de délégués communautaires | |
|---|---|---|
| Au | Au | |
| Barbâtre | 5 | 5 |
| L’Épine | 5 | 5 |
| La Guérinière | 5 | 4 |
| Noirmoutier-en-l’Île | 10 | 10 |
| 25 délégués | 24 délégués | |
Présidence
[modifier | modifier le code]Participation à d’autres groupements
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Régime fiscal et budget
[modifier | modifier le code]Régime fiscal
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Budget et fiscalité
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Projets et réalisations
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Identité visuelle
[modifier | modifier le code]-
Logotype (avant 2010). -
Logotype (depuis ).
Notes et références
[modifier | modifier le code]Notes
[modifier | modifier le code]- La communauté de communes est officiellement désignée en tant que « CC de l’Ile de Noirmoutier » (par la Base nationale sur l’intercommunalité[1]) et « EPCI de CC de l’Ile de Noirmoutier » (par le Code officiel géographique[2]), tandis que l’arrêté préfectoral portant transformation du district en communauté de communes lui prête le nom de « Communauté de Communes de l’Ile de Noirmoutier »[3].
Références
[modifier | modifier le code]- « CC de l’Île-de-Noirmoutier », fiche signalétique de la Base nationale sur l’intercommunalité mise à jour le [lire en ligne].
- Code officiel géographique, « EPCI de CC de l’Ile de Noirmoutier (248500191) », Géographie administrative et d’étude, mis à jour le sur le site de l’Institut national de la statistique et des études économiques [lire en ligne].
- « Arrêté no 019/SPS/04 portant transformation du district de l’île de Noirmoutier en communauté de communes de l’Île-de-Noirmoutier », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 4, (lire en ligne [PDF]).
- « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- « Arrêté no 2013-DRCTAJ/3-681 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes de l’Île-de-Noirmoutier à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 69 (spécial), (lire en ligne [PDF]).
- « Arrêté no 2018-DRCTAJ/3-572 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes de l’Île-de-Noirmoutier », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 97, (lire en ligne [PDF]).
- « Luc Bonnifait, nouveau président du district », Ouest-France, .
- « Sans surprise, Noël Faucher président de la communauté de communes », Ouest-France, .
- « Noirmoutier-en-l’Ile. Dominique Chantoin à la tête de la communauté de communes », Ouest-France, (lire en ligne).
- « Fabien Gaborit, nouveau président de la communauté de communes de l’île de Noirmoutier », Ouest-France, .
