Aller au contenu

Châtenoy (Loiret)

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Page d’aide sur l’homonymie

Pour les articles homonymes, voir Châtenoy.

Châtenoy
Châtenoy (Loiret)
La mairie de Châtenoy.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Intercommunalité Communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais
Maire
Mandat 		Dominique Blondeau
2020-2026
Code postal 45260
Code commune 45084
Démographie
Gentilé Castanéens
Population
municipale 		428 hab. (2021 en évolution de −10,83 % par rapport à 2015)
Densité 17 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 55′ 09″ nord, 2° 23′ 51″ est
Altitude Min. 109 m
Max. 139 m
Superficie 25,84 km2
Type Commune rurale à habitat dispersé
Unité urbaine Hors unité urbaine
Aire d'attraction Orléans
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Lorris
Législatives Sixième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France
Voir sur la carte topographique de France
Châtenoy
Géolocalisation sur la carte : France
Voir sur la carte administrative de France
Châtenoy
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Voir sur la carte topographique du Loiret
Châtenoy
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
Voir sur la carte administrative du Centre-Val de Loire
Châtenoy
modifier 

Châtenoy est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie

[modifier | modifier le code]

Localisation

[modifier | modifier le code]

La commune de Châtenoy se trouve dans le centre du département du Loiret, dans la région agricole de l'Orléanais[1],[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 36,5 km d'Orléans[3], préfecture du département, et à 14,3 km de Châteauneuf-sur-Loire, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Bellegarde - Quiers-sur-Bezonde[2] dont elle est éloignée de 8,6 km[4].

Communes limitrophes

[modifier | modifier le code]
Carte
Les limites communales de Châtenoy et celles de ses communes adjacentes.
Communes limitrophes de Châtenoy
Auvilliers-en-Gâtinais
(fragment - le village est à 9,3 km) 		Beauchamps-sur-Huillard
(4,7 km)
Sury-aux-Bois
(6,7 km) 		Châtenoy Chailly-en-Gâtinais (11,5 km)
Coudroy (5,4 km)
Saint-Martin-d'Abbat
(11,8 km) 		Bouzy-la-Forêt (7,5 km) Vieilles-Maisons-sur-Joudry
(5,1 km)

Les autres communes proches sont : Combreux (8,1 km), Bellegarde (8,6 km), Nesploy (9 km) et Lorris (9,3 km)[5].

Géologie et relief

[modifier | modifier le code]

Géologie

[modifier | modifier le code]

La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[6].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années. La formation la plus ancienne est de la marne de Blamont remontant à l’époque Miocène de la période Néogène. La formation la plus récente est des dépôts anthropiques remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°364 - Bellegarde-du-Loiret » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[7],[8] et sa notice associée[9].

Carte géologique de la commune
Ère Période Époque Formations géologiques
Cénozoïque
(0 - 66.0) 		Quaternaire
(0 - 2.58) 		Holocène
X  : dépôts anthropiques
Pléistocène  non présent
Néogène
(2.58 - 23.03) 		Pliocène  non présent
Miocène
m3-p1SASo  : sables et argiles de Sologne, Langhien supérieur à Pliocène inférieur
m2MSO  : marnes et sables de l'Orléanais, Burdigalien
m1MBl  : marne de Blamont, Aquitanien
Paléogène
(23.03 - 66.0) 		Oligocène  non présent
Éocène  non présent
Paléocène  non présent

Relief

[modifier | modifier le code]

La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 25,84 km2[10],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 25,71 km2[8]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 30 mètres. L'altitude du territoire varie entre 109 m et 139 m[13].

Hydrographie

[modifier | modifier le code]

La commune est traversée par le Canal d'Orléans (7,588 km). Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de 29,63 km, comprend trois autres cours d'eau notables, l'Huillard (4,571 km), le Ruisseau de la Motte (1,422 km) et le Milourdin (0,796 km), et divers petits cours d'eau dont le ruisseau de la Guyardmaison (1,028 km), le ruisseau de la Noue Mazone (4,154 km), le bras 01 du Breuillard (1,887 km), le canal 01 du Mordereau (0,086 km), le canal 02 du Tilloy (0,445 km), le fossé 01 de la Fontaine de l'Auneau (0,567 km), le fossé 01 de Sèchemotte (0,953 km), le fossé 01 du Breuillard (1,149 km), le fossé 01 du Château la Rivière (2,713 km), le canal 01 de la Bouchetière (0,499 km), les canaux 01 (0,132 km) et 02 de la Commune de Chatenoy (0,647 km)[14].

Le canal d’Orléans court sur 78,65 kilomètres entre Orléans, où il débouche dans la Loire et Châlette-sur-Loing, où il rejoint le canal du Loing et le canal de Briare au niveau du bief de Buges. La commune de Châtenoy est traversée par le bief de partage qui constitue le point le plus haut du canal. De son extrémité ouest, l'écluse de Combreux, les embarcations pouvaient rejoindre la Loire à Orléans par un parcours de 31,8 km présentant une dénivelée de 28,83 m. De son extrémité est, elles pouvaient rejoindre le Loing par un parcours de 27,9 km et une dénivelée de 41,31 m. Le canal est en plein essor de 1692 à 1793. De 1 500 à 2 000 bateaux remontent chaque année la Loire depuis Nantes pour gagner Paris. Mais avec la concurrence du rail, le trafic diminue puis disparaît complètement au début du 20e siècle. Le canal est déclassé en 1954 des voies navigables et entre dans le domaine privé de l’État[15].

L'Huillard, d'une longueur totale de 25,9 km, prend sa source dans la commune de Châtenoy et se jette dans la Bezonde à Saint-Maurice-sur-Fessard, après avoir traversé 7 communes [16] Sur le plan piscicole, l'Huillard est classé en deuxième catégorie piscicole. L'espèce biologique dominante est constituée essentiellement de poissons blancs (cyprinidés) et de carnassiers (brochet, sandre et perche)[17].

Le Ruisseau de la Motte, d'une longueur totale de 10,7 km, prend sa source dans la commune de Châtenoy et se jette dans le Canal d'Orléans à Coudroy, après avoir traversé 5 communes[18] Sur le plan piscicole, le Ruisseau de la Motte est classé en deuxième catégorie piscicole[17].

Le Milourdin, d'une longueur totale de 10,2 km, prend sa source dans la commune de Châtenoy et se jette dans la Bonnée à Saint-Martin-d'Abbat, après avoir longé la commune de Bouzy-la-Forêt[19] Ce cours d'eau est classé dans la liste 1 au titre de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le Bassin Loire-Bretagne. Ce classement est réservé aux des cours d'eau qui sont en très bon état écologique, ou identifiés par les SDAGE des eaux comme jouant le rôle de réservoir biologique nécessaire au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau d'un bassin versant, ou dans lesquels une protection complète des poissons migrateurs est nécessaire. Aucune autorisation ou concession ne peut être accordée pour la construction de nouveaux ouvrages s'ils constituent un obstacle à la continuité écologique et le renouvellement de la concession ou de l'autorisation des ouvrages existants est subordonné à des prescriptions permettant de maintenir le très bon état écologique des eaux [20]. Sur le plan piscicole, le Milourdin est classé en deuxième catégorie piscicole[17].

  • Carte de la commune de Châtenoy (Loiret) et des communes limitrophes.
    Carte de la commune de Châtenoy (Loiret) et des communes limitrophes.
  • Réseau hydrographique de Châtenoy.
    Réseau hydrographique de Châtenoy.

Climat

[modifier | modifier le code]

Pour des articles plus généraux, voir Climat du Centre-Val de Loire et Climat du Loiret.

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[21]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans une zone de transition entre les régions climatiques « Moyenne vallée de la Loire » et « Centre et contreforts nord du Massif Central »[22].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,9 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,4 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 688 mm, avec 11,2 jours de précipitations en janvier et 7,3 jours en juillet[21]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Ladon à 14 km à vol d'oiseau[23], est de 11,7 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 685,3 mm[24],[25]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[26].

Urbanisme

[modifier | modifier le code]

Typologie

[modifier | modifier le code]

Au , Châtenoy est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[27]. Elle est située hors unité urbaine[28]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne[Note 2],[28]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[29],[30].

Occupation des sols

[modifier | modifier le code]

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (56,9 % en 2018), en augmentation par rapport à 1990 (55,8 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (54,3 %), prairies (25,8 %), terres arables (10,2 %), zones agricoles hétérogènes (6,3 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (2,5 %), eaux continentales[Note 3] (0,7 %)[31].

L’évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

  • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
  • Carte orthophotographique de la commune en 2016.
    Carte orthophotographique de la commune en 2016.

Voies de communication et transports

[modifier | modifier le code]
Réseau routier principal de la commune de Châtenoy (avec indication du trafic routier 2014).

Risques naturels et technologiques

[modifier | modifier le code]

La commune de Châtenoy est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque nucléaire [32]. Entre 1989 et 2019, cinq arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune  : trois pour des inondations et coulées de boues et deux pour des mouvements de terrains[33].

Risques naturels

[modifier | modifier le code]

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[34].

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[35]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumise à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), une poche à l'est du bourg étant même en aléa fort[36].

Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[37]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[33].

Risques technologiques

[modifier | modifier le code]

Dans le domaine des risques technologiques, une partie du territoire de la commune peut être concernée par le risque nucléaire. En cas d’accident grave, certaines installations nucléaires sont en effet susceptibles de rejeter dans l’atmosphère de l’iode radioactif. Or la commune se situe partiellement à l'intérieur du périmètre de 20 km du Plan particulier d'intervention de la centrale nucléaire de Dampierre. À ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux résidant dans le périmètre proche de 20 km de la centrale ont bénéficié, à titre préventif, d'une distribution de comprimés d’iode stable dont l’ingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroïde d’une exposition à de l’iode radioactif[Note 4]. En cas d'incident ou d'accident nucléaire, des consignes de confinement ou d'évacuation peuvent être données et les habitants peuvent être amenés à ingérer, sur ordre du préfet, les comprimés en leur possession[39].

Toponymie

[modifier | modifier le code]
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Le nom de la localité est attesté sous les formes Parochia de Castaneto en 1108[40] ; Chastenoy au Bois en 1378[41] ; Chastenoy en 1399[42] ; Chastenoy en 1497[43] ; Chatenoi en 1740[44] ; Chastenoy aux Bois en 1761[45] ; Châtenoy au XVIIIe siècle (Carte de Cassini) ; Châtenoy en 1813 (Cadastre).

Châtenoy vient du latin castanea, « châtaigne », « lieu planté de châtaigniers »[46], (Châtaigneraie).

Histoire

[modifier | modifier le code]
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Par Arrêté Préfectoral de 1954, délimitation de Beauchamps-sur-Huillard d’avec Châtenoy : la partie de la Section A de Châtenoy est rattachée à Beauchamps-sur-Huillard[47].

Politique et administration

[modifier | modifier le code]

Découpage territorial

[modifier | modifier le code]

Bloc communal : commune et intercommunalités

[modifier | modifier le code]

La paroisse de Chastenoy acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[48] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[49]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[50].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[51].

Localisation de la commune de Châtenoy dans la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais.

La commune est membre de la communauté de communes du canton de Lorris, une intercommunalité qui remplace l'ancien SIVOM du canton de Lorris créé en , depuis sa création le jusqu'au [52].

Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants pour constituer une intercommunalité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[53]. Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend 38 communes dont Châtenoy[54].

Circonscriptions de rattachement

[modifier | modifier le code]

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Chastenoy est alors incluse dans le canton de Vitry-aux-Loges, le district de Boiscommun et le département du Loiret[55].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[56]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[57]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[58]. L'acte II intervient en 2003-2006[59], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Châtenoy aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Boiscommun 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Boiscommun de 1790 à 1795[51],[55]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[60].
Canton Vitry-aux-Loges 1790-1801 Administrative et électorale Le , la municipalité de Chastenoy est rattachée au canton de Vitry aux Loges[61],[51]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral[60]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[62]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Châteauneuf 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[63]. Chastenoy est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Châteauneuf, sous le nom de Châtenoy[64],[51].
Lorris 2015- Électorale La loi du [65] et ses décrets d'application publiés en février et [66] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Lorris[66]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[67].
Arrondissement Orléans 1801-2016 Administrative Châtenoy est rattachée à l'arrondissement d'Orléans à sa création en 1801[51],[64].
Montargis 2017- La commune passe de l'arrondissement d'Orléans à celui de Montargis le [28].
Circonscription législative 6e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[68],[69]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[70]. Châtenoy, initialement rattachée à la troisième circonscription, est, après 2010, rattachée à la sixième circonscription[71].

Collectivités de rattachement

[modifier | modifier le code]

La commune de Châtenoy est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[72], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales

[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire

[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Châtenoy, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[73], pour un mandat de six ans renouvelable[74]. Il est composé de 11 membres[75]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Dominique Blondeau est maire depuis 2008.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
mars 2001 mars 2008 Philippe Vacher   Agriculteur
mars 2008 mars 2014 Dominique Blondeau    
mars 2014 mai 2020 Gérard Beaudoin[76]   Retraité de profession libérale
mai 2020 En cours Dominique Blondeau[76],[77]   Agriculteur sur moyenne exploitation

Équipements et services

[modifier | modifier le code]

Environnement

[modifier | modifier le code]

Gestion des déchets

[modifier | modifier le code]
Article détaillé : Gestion des déchets dans le Loiret.

En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 5], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[78]. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Quiers-sur-Bezonde[79]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[78].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais en application de la loi NOTRe du [80].

Production et distribution d'eau

[modifier | modifier le code]
Article détaillé : Gestion de l'eau et des milieux aquatiques dans le Loiret.

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[81]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Sury-aux-Bois - Châtenois - Combreux, un syndicat créé en 1969 desservant trois communes : Châtenoy, Combreux et Sury-aux-Bois[82],[83],[84]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[85],[86].

Assainissement

[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[87], est assurée par la commune elle-même[88]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 310 EH, soit 47 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type lagunage naturel. Son exploitation est assurée en 2017 par DMS[89],[90].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[91]. La communauté de communes du canton de Lorris a créé, par délégation de ses communes adhérentes, le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations[92],[93]. Depuis le , c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.

Population et société

[modifier | modifier le code]

Démographie

[modifier | modifier le code]
Article détaillé : Démographie de Châtenoy_(Loiret).

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[94]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[95].

En 2021, la commune comptait 428 habitants[Note 6], en évolution de −10,83 % par rapport à 2015 (Loiret : 1,67 %, France hors Mayotte : 1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
352366380342363415421469512
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
487508534538604603596586560
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
511504497411429389369348322
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
297278233290295367420430420
2014 2019 2021 - - - - - -
468445428------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[96] puis Insee à partir de 2006[97].)
Histogramme de l'évolution démographique

Patrimoine

[modifier | modifier le code]

Zones Natura 2000

[modifier | modifier le code]

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[99],[100].

Les sites Natura 2000 présents sur le territoire communal de Châtenoy sont les suivants[INPN 1] :

Numéro Type Nom Arrêté Document d’objectifs Localisation
FR2410018 ZPS Forêt d’Orléans Arrêté du portant désignation du site Natura 2000 Forêt d’Orléans[101] Validé le Dans la partie sud de la commune[102].
FR2400524 SIC Forêt d’Orléans et périphérie Arrêté du portant désignation du site Natura 2000 forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation)[103] Validé le Un noyau est présent dans la partie est de la commune, en limite de Vieilles-Maisons-sur-Joudry[102].

Le site de la « forêt d'Orléans » s'étend du nord-est de l'agglomération orléanaise jusqu'aux portes de Gien, suivant un arc de cercle d'une soixantaine de kilomètres de long et d'une largeur variant de km à 15 environ. Cet ensemble forestier quasi continu est majoritairement domanial. La forêt domaniale est constituée de trois massifs distincts, de l'ouest vers l'est, les massifs d'Orléans, Ingrannes et Lorris (communément considéré en deux sous-massifs : Lorris-Châteauneuf et Lorris-Chambon-la-Forêt), en périphérie desquels se trouvent d'autres parcelles forestières. La surface globale des trois massifs domaniaux est de 34 500 hectares. D'une surface totale de 32 177 ha, le site est constitué de deux grandes entités couvrant la presque intégralité des massifs forestiers domaniaux d'Ingrannes et de Lorris. Ces deux grandes entités englobent également d'autres parcelles forestières, ainsi que des étangs, en périphérie, de même que la grande « clairière » de Sully-la-Chapelle, Ingrannes et Seichebrières incluse dans le massif d'Ingrannes. Ce site présente un grand intérêt ornithologique notamment avec la nidification du balbuzard pêcheur, de l'aigle botté, du circaète Jean-le-Blanc, de la bondrée apivore, du busard Saint-Martin, de l'engoulevent d'Europe, des pics noir, mar et cendré, de l'alouette lulu et de la fauvette pitchou. Les étangs constituent par ailleurs des sites d'étape migratoire importants pour différentes espèces[INPN 2].

Le site de la « forêt d'Orléans et périphérie » d'une surface totale de 2 226,40 ha, est morcelé en 38 entités. Celles-ci, de tailles variables (de 0,9 à 347 ha), sont disséminées sur les 3 massifs et leurs périphéries. Au cours de la réalisation du document d'objectifs, à la suite des inventaires de terrain, l'absence d'habitat ou habitat d'espèce d'intérêt communautaire dans certaines entités a conduit à la proposition de leur suppression (13 entités concernées, pour une surface totale de 207,90 ha). L'intérêt du site réside dans la qualité des zones humides (étangs, tourbières, marais, mares), la grande richesse floristique, avec un intérêt élevé pour les bryophytes, les lichens et les champignons. 17 habitats naturels d’intérêt communautaire sont répertoriés sur le site qui présente aussi un intérêt faunistique, notamment l’avifaune, les chiroptères, les amphibiens et les insectes. Ce site présente une faible vulnérabilité dans les conditions actuelles de gestion ; il s’agit en effet de parcelles de forêt domaniale dont la gestion actuelle n’induit pas de contraintes particulières pour les espèces citées. Certaines comme le balbuzard pêcheur font l’objet d’une surveillance. D’autres espèces justifieraient un suivi, comme le sonneur à ventre jaune, l’aigle botté, la pie-grièche écorcheur[INPN 3].

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique

[modifier | modifier le code]
Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

Différents zonages d’identification de la richesse patrimoniale naturelle sont présents sur la commune de Bray-en-Val. Ces périmètres s’intersectent ou se superposent, et notamment vis-à-vis des sites Natura 2000, appuyant ainsi l’intérêt biologique, écologique ou encore paysagère des sites concernés. L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Bray-en-Val comprend trois ZNIEFF[INPN 4].

La ZNIEFF, de deuxième génération et de type type 2[Note 7], dénommée « Massif forestier d'Orléans », d'une superficie de 36 086 hectares, s'étend sur 37 communes, dont Châtenoy[DREAL 1]. Son altitude varie entre 126 et 174 m[INPN 5]. La forêt d'Orléans repose pour l'essentiel sur des terrains de nature comparable à celle des terrains de la Sologne (Burdigalien) épandus sur le coteau de Beauce. Les formations végétales sont donc plutôt acidoclines à acidiphiles avec des secteurs secs et d'autres très humides. L'intérêt dépasse les contours complexes du massif domanial et s'étend également aux lisières et enclaves privées qui le prolongent[INPN 6].

La ZNIEFF de type 1 dénommée « Étang de la noue-Mazone », d'une superficie de 36 hectares, se situe à la lisière nord-est de la forêt d'Orléans, à un peu plus de 2 km au sud-est du bourg de Châtenoy[DREAL 2]. Son altitude est de 120 m[INPN 7]. Ce site abrite une diversité importante d'habitats avec un nombre relativement important d'espèces végétales déterminantes, dont trois protégées. On y observe notamment (lorsque le niveau de l'eau est bas) des groupements du Rhynchospore blanc(Rynchosporion albae), habitat très rare en région Centre[INPN 8].

La ZNIEFF de type 1 dénommée « Prairies de l'étang de l'Huillard », d'une superficie de 1,82 hectare, se situe sur la commune de Chatenoy, au nord de l'étang communal. Son altitude est de 120 m[INPN 9]. Ce site correspond à un ensemble de prairies contigües humides à mésophiles en bon à assez bon état de conservation. Le cortège floristique s'avère assez riche, en particulier dans la partie entretenue par la fauche. Ces prairies regroupent six espèces végétales déterminantes de ZNIEFF dont trois sont protégées régionalement, notamment l'Orchis grenouille (Dactylorhiza viridis), "en danger" dans la liste rouge régionale de la flore vasculaire et dont le nombre de stations connues diminue fortement dans le Loiret[INPN 10].

Notes et références

[modifier | modifier le code]

Notes et cartes

[modifier | modifier le code]
  • Notes
  1. ↑ La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[11],[12]
  2. ↑ La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  3. ↑ Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
  4. ↑ Le périmètre de sûreté des centrales nucléaires ayant été porté au niveau national de 10 à 20 km en 2018, le calendrier national prévoit une distribution d’iode aux populations du rayon 10 à 20 km, qui n'en avaient jusqu'à présent pas été destinataires, à partir de septembre 2019[38].
  5. ↑ Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  6. ↑ Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  7. ↑ Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
  • Cartes
  1. ↑ IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).

Références

[modifier | modifier le code]

Inventaire national du patrimoine naturel

[modifier | modifier le code]
  1. ↑ « Liste des zones Natura 2000 de la commune de Châtenoy » (consulté le ).
  2. ↑ « Site Natura 2000 n° FR2410018 - fiche détaillée » (consulté le ).
  3. ↑ « Site Natura 2000 n° FR2400524 - fiche détaillée » (consulté le ).
  4. ↑ « Liste des ZNIEFF de la commune de Châtenoy » (consulté le ).
  5. ↑ « ZNIEFF 240003955 - Massif forestier d'Orléans - fiche de synthèse » (consulté le ).
  6. ↑ « ZNIEFF 240003955 - Massif forestier d'Orléans - fiche descriptive. » (consulté le ).
  7. ↑ « ZNIEFF 240030561 - Étang de la noue-Mazone - fiche de synthèse » (consulté le ).
  8. ↑ « ZNIEFF 240030561 - Étang de la noue-Mazone - fiche descriptive. » (consulté le ).
  9. ↑ « ZNIEFF 240031641 - Prairies de l'étang de l'Huillard - fiche de synthèse » (consulté le ).
  10. ↑ « ZNIEFF 240031641 - Prairies de l'étang de l'Huillard - fiche descriptive. » (consulté le ).

Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire

[modifier | modifier le code]
  1. ↑ « Découpage communal de la ZNIEFF 240003955 - Massif forestier d'Orléans » (consulté le ).
  2. ↑ « Découpage communal de la ZNIEFF 240030561 - Étang de la noue-Mazone » (consulté le ).

Autres sources

[modifier | modifier le code]
  1. ↑ « Zonage en petites régions agricoles », sur agreste.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
  2. ↑ a et b « Fiche communale », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  3. ↑ « Orthodromie entre "Châtenoy" et "Orléans" »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  4. ↑ « Orthodromie entre "Châtenoy" et "Bellegarde - Quiers-sur-Bezonde" »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  5. ↑ « Villes les plus proches de Châtenoy »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  6. ↑ « Histoire géologique du Bassin parisien », sur le site du Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consulté le ).
  7. ↑ « Carte géologique de Châtenoy » sur Géoportail (consulté le 29 mai 2022).
  8. ↑ a et b « Caractéristiques géologiques et hydrogéologiques de la commune de Châtenoy », sur le Système d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consulté le ).
  9. ↑ « Notice associée à la feuille n°364 - Bellegarde-du-Loiret de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
  10. ↑ Insee, « Comparateur de territoire - Commune de Châtenoy », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  11. ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le ).
  12. ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Répertoire géographique des communes d'Île-de-France - définition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consulté le ).
  13. ↑ IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com.
  14. ↑ « Fiche SIGES de la commune », sur le site du Système d'information pour la gestion des eaux souterraines en Centre-Val de Loire (consulté le ).
  15. ↑ Le canal d'Orléans au fil du temps"; p. 48-50.
  16. ↑ « Fiche Sandre - l'Huillard », sur le portail national d'accès aux référentiels sur l'eau (consulté le ).
  17. ↑ a b et c (id) « Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  18. ↑ « Fiche Sandre - le Ruisseau de la Motte », sur le portail national d'accès aux référentiels sur l'eau (consulté le ).
  19. ↑ « Fiche Sandre - le Milourdin », sur le portail national d'accès aux référentiels sur l'eau (consulté le ).
  20. ↑ « Arrêté du 10 juillet 2012 portant sur la liste 1 des cours d'eau, tronçons de cours d'eau ou canaux classés au titre de l'article L. 214-17 du code de l'environnement du bassin Loire-Bretagne », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  21. ↑ a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
  22. ↑ « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
  23. ↑ « Orthodromie entre Châtenoy et Ladon », sur fr.distance.to (consulté le ).
  24. ↑ « Station Météo-France « Ladon », sur la commune de Ladon - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
  25. ↑ « Station Météo-France « Ladon », sur la commune de Ladon - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
  26. ↑ « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le ).
  27. ↑ « La grille communale de densité », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
  28. ↑ a b et c Insee, « Métadonnées de la commune de Châtenoy ».
  29. ↑ « Liste des communes composant l'aire d'attraction d'Orléans », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  30. ↑ Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
  31. ↑ « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
  32. ↑ [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
  33. ↑ a et b « Risques recensés sur la commune de Châtenoy »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr.
  34. ↑ « Châtenoy - Recensement des cavités souterraines »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
  35. ↑ « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
  36. ↑ « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Châtenoy »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
  37. ↑ Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
  38. ↑ « Commission locale d'information - Compte rendu de la réunion de bureau du 13 mai 2019 », sur loiret.fr (consulté le ).
  39. ↑ « Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret - Risque nucléaire », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
  40. ↑ Chartes de Saint-Benoît-sur-Loire, t. 1, p. 260.
  41. ↑ A.N.-JJ 112, n° 350, fol. 174.
  42. ↑ A.N.-JJ 154, n° 269, fol. 166.
  43. ↑ B.S.A.H.O., t. 9, 1887-1890, p. 587-588.
  44. ↑ B. M. d’Orléans, Ms 995, fol. 45.
  45. ↑ A.D. 45-g 2265, Pouillé de Sens.
  46. ↑ Ernest Nègre - 1996 - Toponymie générale de la France - Volume 2 - Page 1230 - (ISBN 2600001336).
  47. ↑ A.D. 45-35634.
  48. ↑ Motte 2003, p. 24.
  49. ↑ Motte 2003, p. 23.
  50. ↑ « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
  51. ↑ a b c d et e Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Châtenoy », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
  52. ↑ « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
  53. ↑ « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
  54. ↑ « Arrêté portant fusion de la Communauté de Communes Beauce et du Gâtinais, de la Communauté de Communes « Le cœur du Pithiverais » et de la Communauté de Communes du Plateau Beauceron et portant création de la Communauté de Communes du Pithiverais - Recueil des actes administratifs spécial n°45-2016-051 », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
  55. ↑ a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  56. ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 3.
  57. ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 41-46.
  58. ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 61-72.
  59. ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 118-138.
  60. ↑ a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
  61. ↑ Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
  62. ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ), p. 6.
  63. ↑ Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
  64. ↑ a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 45 », sur gallica.bnf.fr (consulté le ).
  65. ↑ « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
  66. ↑ a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  67. ↑ « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur questions.assemblee-nationale.fr, (consulté le ).
  68. ↑ « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur vie-publique.fr (consulté le ).
  69. ↑ « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
  70. ↑ « Carte du découpage législatif du Loiret »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur elections-legislatives.fr (consulté le ).
  71. ↑ « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur politiquemania.com (consulté le ).
  72. ↑ « Rattachements administratifs de la commune de Châtenoy », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  73. ↑ Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  74. ↑ « Election des conseillers municipaux et du maire »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site de la DGCL (consulté le ).
  75. ↑ Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  76. ↑ a et b « Résultats des élections municipales 2020 », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
  77. ↑ « Répertoire national des élus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le ).
  78. ↑ a et b « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur sictom-chateauneuf.fr (consulté le ).
  79. ↑ « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - rapport annuel 2015 », sur sictom-chateauneuf.fr (consulté le ), p. 7.
  80. ↑ « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 4.
  81. ↑ [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
  82. ↑ « SIAEP de Sury-aux-Bois - Châtenois - Combreux », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
  83. ↑ « SIAEP de Sury-aux-Bois - Châtenois - Combreux », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
  84. ↑ « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  85. ↑ Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
  86. ↑ AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur amf83.fr, (consulté le ).
  87. ↑ Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16.
  88. ↑ « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  89. ↑ « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur eau-loire-bretagne.fr (consulté le ).
  90. ↑ « Station d'épuration de Châtenoy », sur sandre.eaufrance.f (consulté le ).
  91. ↑ « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le ).
  92. ↑ « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  93. ↑ « CC Canton de Lorris - SPANC », sur comcomlorris.fr (consulté le ).
  94. ↑ L'organisation du recensement, sur insee.fr.
  95. ↑ Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
  96. ↑ Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  97. ↑ Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
  98. ↑ Notice no PA00098743, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
  99. ↑ « Deux directives européennes »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
  100. ↑ « Les objectifs de la démarche Natura 2000 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
  101. ↑ « Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 Forêt d'Orléans (zone de protection spéciale) »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  102. ↑ a et b « Cartographie des zones naturelles protégées sur Châtenoy », sur l'application cartographique du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
  103. ↑ « Arrêté du 20 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation) », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).

Voir aussi

[modifier | modifier le code]

Sur les autres projets Wikimedia :

Articles connexes

[modifier | modifier le code]

Liens externes

[modifier | modifier le code]

Bibliographie

[modifier | modifier le code]
  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
  • Roland Rabartin, Le Canal d'Orléans au fil du temps, Paris, Conseil général du Loiret, , 80. (ASIN B000X7TUVU)
v · m
v · m
Biefs
versant Loire
Partage Bief de partage
versant Seine
communes
ouvrages
système hydrologique
voir aussi :
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Châtenoy_(Loiret)&oldid=218343061 ».