Catégorie:Traité signé par les Pays-Bas
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B
P
Pages dans la catégorie « Traité signé par les Pays-Bas »
Cette catégorie contient les 67 pages suivantes.
A
- Accord de Linggarjati
- Accord sur le transfert des corps des personnes décédées
- Acte unique européen
- Traité d'Aix-la-Chapelle (1816)
- Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
- Arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets
- Traité d'Athènes (1979)
- Traité d'Athènes (2003)
- Traité de l'Atlantique nord
C
- Traité de Concordia
- Convention 182
- Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
- Convention culturelle européenne
- Convention de Constantinople (1888)
- Convention de Lisbonne
- Convention de Londres (1833)
- Convention de Rome sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion
- Convention de Zonhoven
- Convention du Conseil de l'Europe relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime et au financement du terrorisme
- Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
- Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels
- Convention du Conseil de l’Europe contre le trafic d’organes humains
- Convention du Conseil de l’Europe sur la manipulation de compétitions sportives
- Convention européenne d'établissement
- Convention européenne sur la valeur internationale des jugements répressifs
- Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme
- Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne
- Convention supplémentaire sur l'abolition de l'esclavage
- Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales
- Traité de Corfou
D
P
- Pacte de la Société des Nations
- Traité de Plessis-lès-Tours
- Premier protocole facultatif au Pacte international relatif aux droits civils et politiques
- Protocole additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants
- Protocole additionnel à la Convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés
- Protocole facultatif sur la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
T
- Traité anglo-néerlandais de la Côte-de-l'Or
- Traité de Berlin (1885)
- Traité de Budapest
- Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur
- Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes
- Traité de Madrid/Lisbonne
- Traité de Singapour sur le droit des marques
- Traité de Sumatra
- Traité du wampum à deux rangs
- Traité de Paris entre l'Italie et les puissances alliées
- Traité sur la Charte de l'énergie
- Traité sur le droit des brevets