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Fichier:IRGC-Seal.png

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English: IRGC seal with official colors
Date
Source http://www.sepahnews.com/
Auteur MrInfo2012
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  • The creator(s) died before 22 August 1980, for works that their copyright expired before 22 August 2010 according to the 1970 law.
  • The creator(s) died more than 50 years ago. (Reformation of article 12 - 22 August 2010)

In the following cases works fall into the public domain after 30 years from the date of publication or public presentation (Article 16):

  • Photographic or cinematographic works.
  • In cases where the work belongs to a legal person or rights are transferred to a legal person.

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Public domain in U.S.
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actuel3 juin 2016 à 07:55Vignette pour la version du 3 juin 2016 à 07:554 096 × 6 302 (239 kio)Mahdad{{Information |Description ={{en|1=IRGC seal with official colors}} |Source =http://www.sepahnews.com/ |Author =MrInfo2012 |Date = |Permission = |other_versions =IRGC-Seal.svg }}

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