Fichier:Carte postale ancienne de l'orphelinat Saint-Joseph.jpg

Carte_postale_ancienne_de_l'orphelinat_Saint-Joseph.jpg (311 × 198 pixels, taille du fichier : 25 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Français : Carte postale ancienne de l'orphelinat Saint-Joseph à Beaupont (Ain). Orphelinat (de 1864 à 1964) - Institut médico-éducatif pour jeunes filles (de 1964 à 2002) - Foyer d'accueil médicalisé pour adultes handicapés (depuis 2002).
Date années 1900
date QS:P, 1900-00-00T00:00:00Z/8
Source carte postale ante-annum.com
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
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  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel10 janvier 2016 à 07:53Vignette pour la version du 10 janvier 2016 à 07:53311 × 198 (25 kio)Benoît PrieurUser created page with UploadWizard

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