Elle correspond au texte d'un traité, d'une convention, d'une loi, d'un décret, d'un règlement, d'une décision judiciaire ou d'un autre acte officiel. (Loi 9610/1998, art. 8)
Le détenteur des droits d'auteur sur cette œuvre autorise toute personne à l'utiliser pour tout usage y compris la redistribution sans restrictions, l'usage à titre commercial, et la modification.
Veuillez vérifier la source pour vous assurer que l'affirmation ci-dessus est correcte. En particulier, notez que la publication sur Internet, comme la publication par tout autre moyen, n'implique pas en soi la permission de redistribuer. Les fichiers sans permission valide devraient être annotés avec {{subst:npd}}.
Remarques :
si l’œuvre exige que sa paternité soit indiquée, utilisez plutôt {{Attribution}}.
s'il s'agit de votre propre œuvre, veuillez plutôt utiliser {{Cc-zero}}.
== Description ==
{{Information
|Description=Coat of arms of the city of Três Passos, Rio Grande do Sul, Brazil.
|Source=[http://www.cnm.org.br/municipio/hino_brasao.asp?iIdMun=100143432 Site of CNM]
|Date=19-12-2007.
|Author=Municipality of Três Passos
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier