Template:PD-Morocco/fr

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Public domain
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Cette image a été publiée pour la première fois au Maroc et se trouve désormais dans le domaine public car la durée de ses droits d'exploitation a expiré selon la loi du Maroc, amendée en 2006. Cette œuvre remplit au moins l'une des conditions suivantes :
  • Il s'agit d'une œuvre anonyme ou publiée sous pseudonyme et 70 ans se sont écoulés depuis la date de sa publication (ou de sa création, si elle n'a pas été publiée pendant 50 ans).
  • Il s'agit d'une œuvre collective ou audiovisuelle et 70 ans se sont écoulés depuis l'année de sa publication (ou de sa création, si elle n'a pas été publiée pendant 70 ans).
  • Il s'agit d'une œuvre d'arts appliqués et 70 ans se sont écoulés depuis la date de sa publication (ou de sa création, si elle n'a pas été publiée pendant 50 ans).
  • Il s'agit d'une photographie publiée avant 1950.
  • Il s'agit d'un autre type d’œuvre et 70 ans se sont écoulés depuis l'année du décès de l'auteur.
À l'attention de la personne qui a déposé le fichier : merci d'indiquer où l'image a été publiée pour la première fois et qui l'a créée.

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