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Commons:Bandeaux de licence/Diverses licences libres

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Des bandeaux de licence variés, autres que les licences GNU ou Creative Commons, indiquent qu'un fichier peut librement être réutilisé.

Licence Copyleft Attitude

 
Copyleft

La Licence Art Libre, publiée par la Copyleft Attitude, est un exemple d'une licence "copyleft", qui permet aux utilisateurs de distribuer librement des copies et des versions modifiées d'une œuvre, avec la mention que les mêmes droits doivent être conservés dans les œuvres dérivées à venir. Les licences GNU et Creative Commons sont d'autres exemples, et de nombreuses autres licences utilisent plus ou moins le même concept.

  • {{FAL}} – Licence Art Libre (Free Art License), peut être appliquée aussi bien à l'art numérique que non numérique. Avec cette Licence Art Libre, l'autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer librement les œuvres dans le respect des droits de l'auteur. La Licence Art Libre est recommandée par la Free Software Foundation : "Nous ne prenons pas position sur le fait que des œuvres d'art ou de divertissement doivent être libres, mais si vous désirez en rendre une libre, nous recommandons la Licence Art Libre".

Licences de domaine public personnalisées

De nombreuses licences du domaine public adaptées sont listées sur Category:Custom PD license tags. Les œuvres peuvent être placées dans le domaine public par une organisation ou par un particulier, ou peuvent être extraites d'une œuvre majeure elle-même placée dans le domaine public, telle que le Dictionnaire encyclopédique Brockhaus et Efron (1890-1907). Un petit exemple suit.

Autres licences pour une utilisation libre

 

Plusieurs organismes ont développé des licences spécialisées permettant une libre réutilisation, et dont les termes sont compatibles avec les exigences de Wikimedia Commons. Un grande partie des bandeaux de licence correspondants sont listés sur Category:License tags. Une liste d'exemples est présentée ci-dessous.

  • {{Apache}} — Licence Apache v2.0
  • {{Beerware}} – Beerware Licence (Révision 42)
  • {{BSD}} — Licence BSD à 3 clauses.
  • {{BSD|<utilisateur>}} — Licence BSD avec une variable utilisateur.
  • {{BSD|version=<version>}} – Licence dérivée de la licence BSD avec un numéro de version variable, pour indiquer le numéro de clauses - par exemple 2, 3 ou 4
  • {{BSD-2c-KDE|Author=<nom>|Year=<année>}} – Licence dérivée de la licence BSD à 2 clauses, utilisée par KDE
  • {{CeCILL}} – La licence CeCILL, une licence française de logiciel libre, conçue pour être compatible avec la GNU General Public Licence.
  • {{CPL}} – Common Public License 1.0 d'IBM
  • {{Expat|<détenteur des droits>}} – Licence Expat.
  • {{MIT|<auteur>|Expat}} – Le fichier est placé sous une licence Expat, aussi connue sous le nom de licence MIT.
  • {{MPL}}, {{MPL2}} – Licence publique Mozilla
  • {{ODbL OpenStreetMap}} – Open Database License pour les cartes issues de ou basées sur les données d'openstreetmap.org
  • {{OGL}} – Open Government License
  • {{OGL-C}} – Open Government License du Canada
  • {{OFL}} – Polices et caractères sous licence SIL Open Font License.
  • {{WTFPL}} – Licence publique WTF, version 2
  • {{WTFPL-1}} – Licence publique WTF, version 1
  • Template:Tlpd – Licence X11, utilisée par certains logiciels comme Xfontsel.

Protégé par des droits d'auteur mais utilisation autorisée

 
Green copyright symbol

Il existe de nombreux bandeaux pour les cas où une œuvre est protégée par des droits d'auteur mais peut tout de même être téléversée sur Wikimedia Commons en utilisant une licence générique ou spécifique à une source. Un petit exemple est donné plus bas. Voir Category:Custom license tags pour plus de licences de ce genre.

  • {{attribution}} — Protégé par des droits d'auteur, mais utilisable librement s'il y a attribution des crédits de l'image à son auteur. Si vous êtes l'auteur de l’œuvre, vous devriez sans doute utiliser {{Cc-by-4.0}} à la place.
  • {{Copyrighted free use}} — Protégé par des droits d'auteur, mais son détenteur autorise quiconque à utiliser l'image sous n'importe quelles conditions. Vous devriez sans doute, pour vos propres œuvres, utiliser {{Cc-zero}} à la place.
  • {{Free screenshot|license=<licence libre>}} — Pour les photos d'écran contenant des images de programmes non protégés par des droits d'auteur, ou de programmes placés sous une licence libre ou qui correspondent d'une autre manière aux critères de Commons. La licence libre effective doit être indiquée sous la forme d'un paramètre du bandeau (Voir {{Screenshot}} sur pour les captures d'écran de programmes ou systèmes d'exploitation protégés par des droits d'auteur). Si la capture d'écran contient une œuvre originale de quelqu'un d'autre, assurez-vous que cette dernière soit placée sous une licence libre et mentionnez cette licence via un bandeau de licence distinct. Si la capture d'écran contient une de vos œuvres, mentionnez-le explicitement et choisissez un bandeau de licence parmi ceux présentés plus haut.
  • {{Bmz}} – Les images issues de http://www.bmz.amsterdam.nl/adam/index_e.html sont protégées par des droits d'auteur mais peuvent être utilisées uniquement si la source est Amsterdam Municipal Department for the Preservation and Restoration of Historic Buildings and Sites (bMA). Ceci n'est valable que pour les images pour lesquelles la bMA ne mentionne aucune autre source.
  • {{IPPAR}} – Images issues de http://www.ippar.pt
  • {{NZTA-Sign-Spec}} – Protégé par des droits d'auteur mais peut être utilisé à titre commercial ou non (sauf sur une route de Nouvelle-Zélande)

Références

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